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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODIS FRANCE
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TRAIN D'ENFER
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRAIN D'ENFER
CODIS FRANCE S.A.S

Numéro de dépôt :
96643633
Date de dépôt :
26/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2016

Présentation de la marque TRAIN D'ENFER

Déposée le 26 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODIS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAIN D'ENFER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODIS FRANCE domicilié(e) rue du Calvaire Tille,60008 BEAUVAIS Cedex (dossier no 2322017) - 60008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 006 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M Serge BULA CODIS France S.A.S domicilié(e) rue du Calvaire, BP 812 Tille,60008 BEAUVAIS Cedex (dossier no 2322017) - 60008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRAIN D'ENFER est expirée depuis le 26 septembre 2016.

CODIS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MONELY , Vitamome , KOKINOU


CODIS FRANCE S.A.S - rue du Calvaire Tille,60008 BEAUVAIS Cedex (dossier no 2322017) - 60008 - France - SIREN 394006647


M Serge BULA CODIS France S.A.S - rue du Calvaire, BP 812 Tille,60008 BEAUVAIS Cedex (dossier no 2322017) - 60008 - France


Renouvellement sans limitation le 30 août 2006 n°2322017 - Publication au BOPI 2006-08-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Inscription le 19 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595065 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19

Inscription le 18 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665229 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-18

Vêtements (habillement) et sous-vêtements chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques chapeaux. Vêtements en cuir et imitations du cuir, sacs de voyage Sacs à main

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.